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Le grand hamster d’Alsace : un test pour les politiques de conservation
Espèce jadis abondante, le grand hamster d’Alsace est aujourd’hui classé en danger critique d’extinction. Son […]
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« Zoopolis » : notre responsabilité envers les animaux selon leur statut
La question de notre responsabilité envers les animaux ne peut pas être pensée uniquement en […]
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La mise à mort des animaux sauvages en Belgique : un statut juridique en mutation
La Belgique offre un exemple singulier en Europe : la mise à mort des animaux sauvages […]
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Vingt ans après son interdiction, la chasse à courre persiste au Royaume-Uni
Au début des années 2000, la Grande-Bretagne a légiféré contre la chasse à courre dans […]
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Appeler un steak un steak : produits végétaux et impact pour les animaux
Depuis une dizaine d’années, la montée en puissance des alternatives végétales aux produits d’origine animale a ouvert un champ de controverses lexicales…
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L’introduction du bien-être animal dans la Constitution mexicaine : un progrès symbolique
Ces dernières années, le Mexique a connu des avancées législatives majeures en matière de protection […]
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Arrêt Symrise : vers une fragilisation de l’interdiction des tests sur animaux en cosmétique ?
Le 22 novembre 2023, le Tribunal de l’Union européenne (UE), juridiction de première instance de […]
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La chasse à la baleine en Islande
Le jeudi 5 décembre 2024, l’Islande a autorisé la poursuite de la chasse à la […]
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Lecture : Animal & droit – Bestiaire, patrimoine juridique, défis contemporains
Compte rendu de lecture L’ouvrage Animal & Droit rassemble des contributions d’une cinquantaine d’autrices et […]
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Anniversaire de l’article 515-14 du code civil sur la sensibilité des animaux : une dizaine d’années qui en cachent plus
L’article 515-14 du code civil dispose que « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens ». Cette disposition, issue de la loi n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures fête ses donc ses dix ans en février 2025. Mais comment une telle disposition s’est-elle retrouvée dans un tel projet de loi ?
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