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Accueil » Revue trimestrielle » Droit

Droit

Droit
Publié le 11 mai 2026 par Nicolas Bureau

Réciprocité des normes et soft power européen : un levier pour la protection animale

Depuis plusieurs années, l’Union européenne (UE) s’est forgé une réputation de pionnière dans la mise […]

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Droit
Publié le 11 mai 2026 par Laure Bélanger

La justice a l’initiative d’un colloque sur l’animal domestique et le droit en Polynésie française

La juridiction de Papeete a tenu, les 30 septembre et 1er octobre 2025, à l’université […]

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Droit
Publié le 11 mai 2026 par Gladys Le Goff

Refuges pour animaux d’élevage en Europe : une absence de cadre législatif préjudiciable et coûteuse

Des refuges accueillant des animaux d’élevage sont présents dans plusieurs États membres de l’Union européenne […]

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Droit
Publié le 11 mai 2026 par Léa Le Faucheur

Chasse à courre : le ministère ne souhaite pas renforcer son encadrement

Sollicité par le biais d’un député, le ministère de la transition écologique a répondu aux […]

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Droit
Publié le 3 mars 202628 avril 2026 par LFDA

Préjudice animalier : vers une reconnaissance légale ?

Attention : les faits évoqués dans cet article peuvent choquer. Le 13 février 2026, la […]

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Droit
Publié le 28 novembre 202528 avril 2026 par Tancrède Girard

Retour sur la conférence “Animal Protection and EU Law: Recent Developments and Prospective Change”

La Fondation Droit Animal, Éthique & Sciences (LFDA) et l’European Institute for Animal Law & […]

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Bisons européens
Droit
Publié le 28 novembre 202528 novembre 2025 par Nicolas Bureau

Guide de participation à la consultation européenne sur le bien-être animal

ou suivez ce lien : https://ec.europa.eu/info/law/better-regulation/have-your-say/initiatives/14671-On-farm-animal-welfare-for-certain-animals-modernisation-of-EU-legislation/public-consultation_fr Après avoir cliqué sur « répondre au questionnaire », vous […]

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Droit
Publié le 20 octobre 202520 octobre 2025 par Nicolas Bureau

Le grand hamster d’Alsace : un test pour les politiques de conservation

Espèce jadis abondante, le grand hamster d’Alsace est aujourd’hui classé en danger critique d’extinction. Son […]

Lire la suite
Droit
Publié le 20 octobre 202520 octobre 2025 par Nicolas Bureau

« Zoopolis » : notre responsabilité envers les animaux selon leur statut

La question de notre responsabilité envers les animaux ne peut pas être pensée uniquement en […]

Lire la suite
Droit
Publié le 20 octobre 202520 octobre 2025 par Nicolas Bureau

La mise à mort des animaux sauvages en Belgique : un statut juridique en mutation

La Belgique offre un exemple singulier en Europe : la mise à mort des animaux sauvages […]

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